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Archives de Catégorie: Elections Korian 2016

Journée internationale de la Femme = Journée électorale : Tous avec SUD et tous Solidaires pour plus de soleil !

Hyper majoritaires dans l’entreprise comme dans le secteur de la santé en générale : les Femmes ne doivent pas être en reste !

Pour la Santé, pour le Droit, pour les Revenus, et pour l’Avenir… Autant de raisons de penser à Vous, autant de raisons d’être avec Nous.

Solidaires - elections Korian

 

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Election Korian : Guide electoral made in Sud Santé Sociaux

Comment ça marche les élections? A quoi ça sert d’avoir des représentants du personnel ?

Avouons qu’au vu du contexte, rien n’est simple et c’est normal qu’autant d’électrices et d’électeurs soient paumés.

Alors que plus 20000 salariés sont appelés à voter dans des urnes en cartons, ce n’est pas une raison de pas donner de consistance à vos votes :

On propose donc ici un petit guide y voir plus clair :

1er tour des élections mardi 8 mars de 10h à 16h sur votre établissement.

Dépouillement de 16h à 18h.

2nd tour le 31 mars en fonction des résultats du 1er tour (date limite de
candidature le 11 mars). Mêmes horaires qu’au 1er tour.

Après ça, le sort de la représentation du personnel sera clos pour 4 ans.

Pour celles et ceux qui votent par correspondance c’est dés maintenant.

1) A quoi ça sert ?
https://greveurschampdemars.wordpress.com/category/politique-groupe/accords-et-actus-ce-irp/

2) Nos programmes pour la défense des intérêts collectifs des salariés :
https://greveurschampdemars.wordpress.com/2016/02/11/elections-ce-dp-chsct-korian-2016-les-programmes/

3) Comment voter pour nous par correspondance ?
https://greveurschampdemars.wordpress.com/2016/02/27/elections-korian-ce-et-delegues-de-site-comment-bien-votez-pour-nous/

4) Comment nous soutenir, nous rejoindre, en plus de votre vote ?
D’abord en participant :
https://greveurschampdemars.wordpress.com/votre-avis/

– Puis en partageant ce mail, et nos divers contenus avec vos collègues.
Likez notre page Facebook pour nous suivre, faites là connaître à d’autres pour la faire vivre :  https://www.facebook.com/SUD-Santé-Sociaux-Korian

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Publié par le 1 mars 2016 dans Elections Korian 2016

 

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Élections Korian CE et Délégués de Site : Comment bien votez pour nous ?

La plupart des salariés électeurs qui ne seront pas présents le 8 mars ont déjà du recevoir les documents de vote par correspondance ainsi que les professions de foi (programmes des organisations syndicales). Ce matériel contient les listes de nos candidats Sud Santé Sociaux Solidaires pour les élections.

Côté programme peu de surprise, sinon que la communication de certains syndicats ressemble plus à des pub COFIDIS  qu’à un programme électorale (ne vous faites pas avoir..).

Les « plus inspirés » promettent pour 2016 tout ce qu’ils n’ont pas fait en 2015, 2014 et avant… Ou alors inscrivent à leur programme 2016 des choses qui existent déjà depuis 2014 ou 2015… ou bien encore (pour être sûr de ne pas mentir) anticipent par rapport à des accords déjà prévisibles avec ou sans eux.

Bref ne croyez pas les vendeurs de tapis, méfiez vous des publicités, ne laissez pas votre direction décider à votre place qui doit être élue… Et croyez en vous !

Pour voter par correspondance, pour nous et nos candidat-e-s comment ça marche ?

Les candidat-e-s SUD Santé Sociaux Solidaires couvrent un grand nombre de fonctions : ASD, AMP, Auxiliaire de Vie, IDE, Cuisinier, Serveur, Ergothérapeute, Psychologue, Animateur, Responsable Technique, Gouvernante, Chef Cuisinier, Assistante Paie, informaticien

vos candidats Sud Santé Sociaux Solidaires au CE

  1. Pour chaque page de couleur, trouvez et découpez les bulletins des listes SUD Santé Sociaux Solidaires et laissez toutes les autres listes.

Pour les bulletins verts et jaunes, certains salariés d’établissements n’en ont pas. Pour les bleus et rose il est normal que vous ne connaissiez pas plusieurs noms de la liste puisque les élections sont nationales et qu’elles concernent un trés grand nombre d’établissements.

les listes Sud Santé Sociaux Solidaires dans les bonnes enveloppes

       2.  Mettez chaque liste SUD Santé Sociaux Solidaires dans l’enveloppe de la même couleur (ne pas mélanger les couleurs !)

votez pour sud

    3. Mettre toutes les petites enveloppes fermées dans l’enveloppe blanche de taille moyenne et signez dans le cadre sous votre nom.

    4. Fermez l’enveloppe blanche moyenne et glissez là dans la plus grande enveloppe blanche (celle qui a le timbre) fermez l’enveloppe et postez là, ou déposer là dans l’urne de votre établissement si vous y allez avant le 8 mars

En cas de probléme, ou pour être sûre contactez nous vite et prévoyez de venir voter le 8 mars sur votre établissement.

 

La qualité d’organisation d’élections de cette ampleur (+ de 20 000 électeurs et prés de 380 sites !) peut se mesurer à la régularité des dispositifs ainsi qu’au taux de participation en proportion du taux de votes nuls.

 
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Publié par le 27 février 2016 dans Elections Korian 2016

 

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Élections professionnelles : de l’obligation de neutralité de l’employeur

votes

Au cours des 3 dernières semaines, le contexte électorale, l’annonce d’élections sur sites, certains dépôts ou réceptions de candidatures, des accueils sur site à certaines actions de campagne, etc. nous ont valu sur ce blog quantité de remarques ou questions, et beaucoup de retours ou demandes de salariés portant sur des attitudes ou réactions de leurs directions ou de proches de directions.
Généralement l’essentiel de ces retours tournent autour de notions de droit et principalement à celles qui encadrent l’obligation de neutralité de l’employeur. Nous n’avons pu répondre à chaque demande mais nous avons chercher à vérifier tant que possible auprès de salariés de même sites.

Pour que chacun chacune puisse apprécier par soi-même la régularité d’une situation, voici une sélection non exhaustive de citations de droit et de jurisprudences constantes sur le sujet ainsi qu’une définition de ce qu’est la « Neutralité de l’employeur ». Le syndicat ne peut être juge, mais au regard du droit, tout salarié confronté à une situation qui lui semble irrégulière ou anormale peut consigner les faits précis et le cas échéant en attester par écrit en respectant un certain formalisme pour qu’une attestation puisse être recevable d’un juge. (voir modèle d’attestation à recopier et compléter d’un pièce d’identité) – Les salariés qui le souhaitent peuvent nous transmettre copie de leur attestation en bon et du forme par e-mail à l’adresse : upload.d__posi.v1a23rkkr8@u.box.com (cette adresse vaut uniquement pour l’envoi de document au syndicat, pour tout autre contact utilisez le formulaire habituel du blog).

L’obligation de neutralité de l’employeur est un principe essentiel du droit électoral. L’employeur doit observer une neutralité absolue lors de la propagande électorale. Il ne doit ni favoriser un candidat, ni inciter à l’abstention ou au vote nul. De telles interventions seraient susceptibles d’entraîner, soit l’annulation des élections, soit des poursuites pour délit d’entrave. La hiérarchie des employeurs doit également veiller au respect de la neutralité.

 

  • Il est interdit à l’employeur ou à ses représentants d’employer un moyen quelconque de pression en faveur ou à l’encontre d’une organisation syndicale.

    (Source: C. Trav. L2141-7)

  • Les irrégularités directement contraires aux principes généraux du droit électoral constituent une cause d’annulation des élections indépendamment de leur influence sur le résultat des élections. L’obligation de neutralité de l’employeur est un principe essentiel du droit électoral.

    (Source: Soc. 10 mai 2012)

  • L’employeur est tenu à l’occasion des élections professionnelles à une stricte neutralité. Les pressions exercées par l’employeur ou son manque de neutralité ou de loyauté affectent la sincérité, la loyauté et la liberté du scrutin et entraînent l’annulation des élections, sans qu’il soit exigé que la preuve soit rapportée de ce que ces agissements aient faussé les résultats des élections

    (Source: Soc. 31 mai 2011)

  • L’employeur qui essaie de discréditer une liste syndicale au premier tour des élections viole son obligation de neutralité. Une telle attitude justifie l’annulation des élections.

    (Source : Soc. 10 mai 2012)

  • Les manquements de l’employeur à son obligation de neutralité sont de nature à justifier l’annulation du scrutin.

    (Source: Soc. 23 janvier 1991)

  • L’employeur qui a une obligation de neutralité ne doit pas favoriser, même de manière indirecte, les candidats libres.

    (Source: Soc. 7 novembre 2012)

  • L’employeur peut, de façon unilatérale, prendre les mesures afin de pallier l’inégalité de traitement entre les syndicats non représentatifs présentant des candidats aux élections et les syndicats représentatifs afin qu’ils bénéficient des mêmes moyens de communication et de propagande électorale.

    (Source: Soc. 14 janvier 2014)

C. Trav = Code du travail – Soc. = Cassation sociale

Dans plusieurs autres situations qui nous ont été rapportés, c’est l’attitude de candidats auprès d’autres ou l’influence de certains chefs sur leurs équipes qui motivaient la sollicitation. Ce n’est pas alors la responsabilité de l’employeur sauf si ce dernier en a connaissance et qu’il laisse faire. Les salariés qui seraient témoins de situations anormales ne peuvent s’en faire juge mais doivent en alerter leur direction et ou leur service RH.

 

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Korian : Quand certains représentants du personnel seraient avantagés bien plus que d’autres salariés

Hier, à moins d’un mois du 1er tour, et après clôture des dépôts des listes, la direction de l’entreprise réunissait 4 syndicats (CFDT, CGT, Fo et UNSA mais pas les autres…) pour leur soumettre un projet d’accord prévoyant des « cadeaux »*  à certains des représentants du personnel désignés après les élections.
* de très gros avantages bien au dessus du socle légal.

Par exemple, quelques salariés (2 maximum par syndicat, mais pas pour tous les syndicats!) auraient la possibilité d’être totalement libérés de leur travail pour se consacrer à plein temps à leur mission de délégué syndicale.

D’autres syndicats ne disposeraient que d’un seul représentant syndical pour 80, 135 ou 156 établissements différents (selon les CE) et n’aurait que 4h par mois pour contrôler les conditions de travail et exprimer les revendications de plusieurs milliers de salariés répartis sur toute la France ou sur moitié de la France.

Pour certains syndicats, une augmentation très importante de moyens (beaucoup plus que ce que prévoit la loi) contre aucune amélioration pour d’autres. Ce qui revient à augmenter considérablement les avantages des uns sur les autres…

On se demande bien en quoi de telles clauses de projet ou leurs discussions répondraient aux attentes des 20 000 salariés Korian, ou en quoi elles seraient garantes d’équité syndicale en matière de « dialogue sociale »…

En parallèle le même projet prévoit aussi que des établissements de 50 salariés disposeraient de 4 délégués alors que les très nombreux établissements de moins de 50 salariés eux n’en auraient que 2 pour les représenter (et disposeraient en plus de moins d’heures chacun pour exercer leurs missions).

Établissement de 50 salariés : 4 délégués de site

Établissement de 49 salariés : 2 délégués de site

Extrait du projet prévoyant ça : « Compte tenu de l’extension du principe de la « délégation de site » dans les établissements de moins de 50 salariés, il est convenu que le nombre de siège à pourvoir dans ces établissements pourra être inférieur à celui prévu dans l’article R.2391-2 du Code du travail. »

Une disposition postérieur au protocole d’accord préélectoral qui a déjà fixé le mêmes écarts de nombres de délégués entre les deux type de sites.

Notons au passage l’empressement de la direction à vouloir conclure un nouvel accord de droit syndical, si peu de temps avant les élections, au lieu d’attendre la mise en place des futurs CE pour le faire. En effet, l’article R.2391-2 du Code du travail, cité dans le projet d’accord n’existe pas encore…

DIALOGUE-SOCIAL

 

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Négociation d’entreprise : Le rôle des CE et des syndicats

En cette période électorale, plusieurs syndicats font et refont de belles promesses aux salarié-e-s et souvent en contradictions avec tout ce qu’ils font, ont fait ou n’ont pas fait dans les CE qu’ils occupent en nombre depuis des années.
Raison de plus pour s’intéresser de prés aux élections Korian, au fonctionnement des négociations.

Un grand nombre de décisions qui s’appliquent à l’ensemble du personnel des établissements sont définies par le code du travail et la convention collective. Mais, lorsque des syndicats majoritaires s’entendent avec la direction, des accords d’entreprise peuvent prévoir des disposions non permises par les deux premiers textes. Ca fait sens si c’est pour améliorer la loi mais de tels accord peuvent aussi la diminuer ce qui fait beaucoup moins sens…

Les raisons qui peuvent mener des syndicats à signer des accords dit défavorables aux salarié-e-s sont ambiguës et peuvent être diverses.

  • la complexité d’accord, dit « foure-tout » où un même texte prévoit de nombreuses dispositions, dont certaines qui intéressent tel ou tel syndicats où telle ou telle catégorie de personnel, là où d’autres font du tort aux intérêts collectifs. Or c’est tout ou rien et la signature de tel accord s’applique pour toutes les dispositions qu’il comporte.

  • la complexité d’accord dont tel ou tel syndicat qui le négocie ne mesure pas les conséquences, sinon bien plus tard lorsqu’on ne peut revenir en arriére.

  • Certains syndicats ou certain-e-s salarié-e-s qui les représentent privilégiant leurs intérêts personnels au détriment de ceux des salarié-e-s qu’ils représentent. Ceci est particulièrement à craindre lorsque les décisions reposent sur un petit nombre de personnes.

  • La direction qui négocient les accords avec les syndicats est généralement à l’initiative des projets et c’est elle qui rédige et propose les bases sinon l’ensemble du texte. Or, quelque soit la nature et la pertinence des discussions et des débats, c’est la valeur de l’écrit final qui fait loi, pour des textes qui font souvent plus de 10 pages.

    Nous estimons que beaucoup d’accords signés ces dernières années ont été mal négociés, au détriment des salarié-e-s, pour l’une ou l’autre de ces raisons.

Les accords d’entreprise traitent pourtant de choses essentielles pour les salariés (prime, formation, épargne, augmentations de salaires collectives, élections professionnelles, conditions de travail, etc.)

Des choix aussi importants que des réorganisations collectives de fonctionnement ou de services (plannings, horaires, etc.) sont souvent décidés plus haut que les établissements et les salarié-e-s les plus concerné-e-s sont souvent les derniers informé-e-s. Le personnel se voit ainsi très généralement imposé des choix décidés par d’autres.

Le Comité d’Entreprise (CE) a son mot à dire et parfois un rôle concret dans ces décisions s’il les valide par accord ou par laisser faire. Les syndicats « représentatifs » dans l’entreprise (ça a dire ceux qui ont obtenus plus de 10% au 1er tour des élections CE d’avant) ont aussi une grande responsabilité puisqu’ils ont négocié avec la direction de l’entreprise tous les accords d’entreprise existant. Des syndicats qui ont eu les plus gros scores à ces élections bénéficient même de la possibilité de valider à eux seul certains accords (les mêmes accords qui sont souvent les plus décevant auprès du personnel).

Les futur-e-s électeurs et électrices que sont les 20 000 salarié-e-s Korian doivent donc avoir connaissance de ça avant le vote et ne pas oublier que les délégué-e-s de site qu’ils éliront, et qu’ils connaissent souvent mieux que les candidats au CE, n’ont qu’un rôle très limités (voire insignifiant) dans les décisions et les négociations prisent au niveau du CE et qui s’appliqueraient pourtant à tous les établissements de ce CE.

Voilà pourquoi il est très important de ne pas suivre aveuglément des mirages et des publicités provenant de syndicats qui ne viennent vous trouver que pour vos votes, ou ceux dont les élu-e-s sont souvent proches voir très proches de vos directions. Une fois passées les élections, et en cas de mauvais vote, il sera trop tard pour changer d’avis ou pour changer de représentant…

Faire le choix des listes SUD Santé Sociaux Solidaires partout où elles sont présentées, c’est choisir un fonctionnent différent des autres syndicats dans la mesure où les décisions collectives chez nous ne sont pas prises par 1 individu. Les représentants qui signent ou négocient pour notre syndicat le font sur la base de concertations en amonts avec l’ensemble des adhérents. C’est un principe simple de démocratie, que les autres syndicats oublient trop souvent et qui motive de plus en plus d’élu-e-s ou d’adhérents à quitter leurs syndicats pour nous rejoindre.

S’il n’y a pas partout de candidat SUD Santé Sociaux Solidaires pour le 1er tour des élections des délégués de votre établissement, (on s’excuse au passage de ne pas avoir bénéficié des mêmes facilités que d’autres syndicats de la part de certaines directions pour accéder au personnel des sites)  ça n’empêche pas les salariés de voter SUD Santé Sociaux Solidaires au CE, bien au contraire !
Car si vous n’aviez pas de délégué de confiance sur votre établissement vous aurez besoin, encore plus que d’autres, de nous avoir au CE national.

8 syndicats ont pris part aux discussions du protocoles préélectorales Korian : La CFDT, la CFE-CGC, la CFTC, la CGT, FO, le SAP, SUD Santé Sociaux Solidaires, et l’UNSA

SUD Santé Sociaux Solidaires et FO ont refusé de le signer contrairement aux 6 autres syndicats.
Pour nous, plusieurs clauses de cet accord sont illégales et défavorables à une représentation de proximité pour les salariés, raisons pour laquelle nous n’avons pas signé et saisi la justice, en faveur d’un accord préélectorale plus juste et plus favorable aux salariés.

 

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Élections CE DP-CHSCT Korian 2016 : Les programmes

le syndicat c'est nousLogo Sud santé sociaux

Depuis quelques jours tous les syndicats qui ont présenté des candidats pour l’élection du 8 mars prochain ont tous transmis à la direction leurs « professions de foi » (ce sont les déclarations d’intentions des syndicats) et pour celles de certains syndicats le constat ressemble surtout à des pubs illustrés (voire des pubs d’entreprises..) très loin de la réalité des salarié-e-s.

Est ce que les salarié-e-s pourraient se fier aux publicités de syndicats qui ne s’intéresseraient à eux qu’en période électorale ou pour prélever des cotisations?

A SUD Santé Sociaux Solidaires, nous avons une autre conception du syndicalisme et de la représentation du personnel que nous voulons au plus prés des salariés. Aussi nous vous faisons part ici de nos déclarations d’intentions remises à l’entreprise pour présenter notre défense de l’ensemble des salarié-e-s et de leurs conditions.

Les élections sont prévues pour plus 20 000 salariés d’établissements (Ehpad, SSR, HAD, SSIAD, etc.) ainsi que pour l’ensemble du personnel des Siéges. C’est pourquoi nous avons deux projets, deux programmes cohérents, réalistes et qui se complètent l’un et l’autre sans cliver aucun personnel.

Les intentions de SUD Santé Sociaux Solidaires pour les salariés des EHPAD et des établissements Sanitaires (à diffuser et partager à vos collègues autant que vous le souhaitez) :

Consultez nos déclarations d’intentions et les raisons qui nous poussent à nous engager

Le projet de SUD Santé Sociaux Solidaires pour les salariés des Sièges, pour les Directions d’établissements et pour les fonctions supports.

Consultez nos constats et nos propositions pour favoriser une meilleur gestion managériale d’entreprise, qui profiterait au personnel des sièges et à l’ensemble des personnel des établissements.

Ces documents, peuvent être affichés et communiqués librement à l’ensemble de vos collègues. Ce blog et notre page Facebook peuvent également être partagés à toutes celles et ceux qui souhaitent s’informer auprès de nous ou nous contacter.

https://www.facebook.com/SUD-Santé-Sociaux-Korian-1067353586650042/

https://greveurschampdemars.wordpress.com/

 

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